Smeta

Le bureau de la CLE

Le Bureau est une structure restreinte composée de 11 membres de la CLE représentants les trois collèges.

Il a un rôle d’animation et de coordination et sert d’interface entre le comité technique et la CLE. Il a pour principales missions la préparation des dossiers techniques, des séances et des délibérations de la CLE.

 

Il peut recevoir délégation pour répondre aux demandes d’avis soumises à la CLE :

  • Dans le cadre d’opérations soumises à déclaration ou autorisation, situées sur le périmètre du SAGE de la nappe astienne, ou pouvant avoir un impact sur ce dernier.
  • Dans le cadre des procédures nécessitant la consultation de la CLE.

Il est présidé par le président de la CLE.

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