1 rue de la Halle
34420 Portiragnes
Tél. : 04 67 36 41 67
Mail : contact@smeta.fr
Décisions
- Délibération N°1 de la CLE du 09 10 09
- Délibération N°3 de la CLE (Election du Président) du 21 06 11
- Délibération N°4 (Question des demandes de nouveaux prélèvements agricoles) 23 11 11
- Délibération N°5 (Contribution écrite au débat public sur Aqua Domitia) du 23 11 11
- Délibération N°6 (Validation de l’état initial et du diagnostic du SAGE) du 23 01 12
- Délibération N°9 (validation étape tendances et scénarios) du 27 06 13
- Délibération N°10 (procédure d’examen des dossiers soumis à la CLE) du 27 06 13
- Délibération N°11 (fin de l’étude volume prélevable) du 11 10 13
- Délibération N°12 (présentation stratégie au CA de bassin) du 11 10 13
- Délibération N°13 (élection deuxième vice-président) du 18 07 14
- Délibération N°14 (validation de la stratégie) du 18 07 14
- Délibération N°15 (approbation organigramme de la CLE) du 08 09 16
- Délibération N°16 (élection présidence et vice-présidence) du 08 09 16
- Délibération N°17 (Approbation du CR du 08 09 16) du 17 11 16
- Délibération N°18 (Validation des règles de fonctionnement de la CLE) du 17 11 16
- Délibération N°19 (Election du 3ème vice-président) du 17 11 16
- Délibération N°20 (Validation du projet de SAGE avant consultation) du 17 11 16
- Délibération N°21 (Approbation du CR du 17 11 16) du 28 09 17
- Délibération N°22 (Validation du SAGE modifié) du 28 09 17
- Délibération N°23 (Validation du PGRE) du 28 09 17
- Délibération N°24 (sollicitation enquête publique) du 28 09 17
- Délibération N°25 (Approbation du CR du 28 09 17) du 14 06 18
- Délibération N°26 (adoption du projet définitif du SAGE) du 14 06 18
- Délibération N°27 (Approbation transformation du SMETA en EPTB) du 09 07 19
- Délibération N°29 (validation du projet de contrat de nappe) du 03 10 19
- Délibération N°30 (Validation du plan de communication du SAGE) du 03 10 19
- Délibération N°32 (élection du Président et des vice-présidents) du 12 01 21
- Délibération N°35 (Approbation compte rendu CLE 12 01 21) du 29 04 21
- Délibération N°36 (validation du tableau de bord du SAGE 2018-2019) du 29 04 21
- Délibération N°41 (Approbation du compte rendu CLE 29 04 21)
- Délibération N°42 (Validation du tableau de bord 2020)
- Délibération N°43 (validation du cahier des charges travaux sur forages astiens)
- Délibération N°44 (élection du président 12 01 23)
- Délibération N°45 (validation du tableau de bord 2021)
- Délibération N°47 (validation du tableau de bord 2022) du 06 06 23
- Délibération N°48 (validation du plan de communication du SAGE 2023-2024) du 06 06 23
- Délibération n°49 (Approbation du compte rendu CLE du 06 06 23) du 07 12 23
- Délibération n°50 (Validation du plan de gestion des zones de vulnérabilité) du 07 12 23
Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Astien
1 rue de la Halle
34420 Portiragnes
Tél. : 04 67 36 41 67
Mail : contact@smeta.fr