Instances – Syndicat Mixte d'études et de travaux de l'Astien https://astien.com La nappe Astienne Mon, 27 Jan 2025 09:17:28 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.1 https://astien.com/wp-content/uploads/2022/03/cropped-logo-smeta-32x32.png Instances – Syndicat Mixte d'études et de travaux de l'Astien https://astien.com 32 32 Le bureau de la CLE https://astien.com/les-demarches-sage-et-pgre/le-sage/instances/le-bureau-de-la-cle/ Wed, 27 Jul 2022 13:05:38 +0000 https://astien.com/?p=4486 L’article Le bureau de la CLE est apparu en premier sur Syndicat Mixte d'études et de travaux de l'Astien.

]]>

Le bureau de la CLE

Le Bureau est une structure restreinte composée de 11 membres de la CLE représentants les trois collèges.

Il a un rôle d’animation et de coordination et sert d’interface entre le comité technique et la CLE. Il a pour principales missions la préparation des dossiers techniques, des séances et des délibérations de la CLE.

 

Il peut recevoir délégation pour répondre aux demandes d’avis soumises à la CLE :

  • Dans le cadre d’opérations soumises à déclaration ou autorisation, situées sur le périmètre du SAGE de la nappe astienne, ou pouvant avoir un impact sur ce dernier.
  • Dans le cadre des procédures nécessitant la consultation de la CLE.

Il est présidé par le président de la CLE.

Documents / Informations utiles

Composition du bureau de la CLE – 2025

 

L’article Le bureau de la CLE est apparu en premier sur Syndicat Mixte d'études et de travaux de l'Astien.

]]>